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[Web Creator] [LMSOFT]

MENTIONS LÉGALES

IDENTIFICATION
L'éditeur du site : SARL ZHAO-BEAUTE.

Administrateur : Monsieur André HENIN

Siège social : 14 bis Boulevard Carnot 80000 Amiens.

Responsable de la publication et de la rédaction du Site : Monsieur Philippe LEGRAND

L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectuent dans le cadre des mentions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de l'internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes :

                Hébergement du site : Amen                             www.amen.fr

II. COPYRIGHT - PROPRIETE INTELLECTUELLE
2.1 Titularité 
BPA Développement est titulaire du nom de domaine
http://www.zhao-beaute.fr/. Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le Site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de la société Beauté Passion Academy, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant.

Les noms : Zhao, coffret minceur, l'esprit du corps,carte beauté,sculpteur de fesses sont des noms déposés à  l'INPI

2.2 Sanctions
L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

III. CREDITS
Conception et création graphique : Beauté Passion Academy. 
Photos: Fotolia, Zhao,

IV. RESPONSABILITE
La société BPA Développement s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la société BPA Développement ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de la société  BPA Développement à l'égard de l'internaute. En particulier, la société BPA Développement ne saurait être tenue pour responsable :
- de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site

- de tous dommages résultant d'une intrusion informatique d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site ;
- et plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
BPA Développement met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site. Il est toutefois rappelé que la société BPA Développement ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d'Internet et attire l'attention des internautes sur l'existence d'éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.

Tous les prix indiqués sur le Site sont les prix TTC maximum. Ces prix sont valables seulement en France Métropolitaine.


IV. MODIFICATIONS DES MENTIONS
La société BPA Développement informe les internautes consultant le Site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.
  
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